Mentions Légales et Droits de Reproduction

Mentions Légales :

1. Editeur du site Internet
Blog-Concept.com – 6 allée de la Maisoeta – 64230 UZEIN, inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 429 888 209 00021.

2- Responsable de publication
Dominik Hansen

3. Hébergement chez 1&1

Adresse postale :

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

4. Contact

Vous pouvez  nous joindre par téléphone au 07 82 11 22 85 ou via notre formulaire de contact

 

Droit d’auteur et propriété intellectuelle :

La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le Blog-Concept.com, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Blog-Concept.com ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

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Sont autorisés par défaut :

• La copie sur un site web ou blog, du titre et des 500 premiers caractères des articles dans les conditions suivantes :
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• La copie partielle d’un extrait d’article, sur un site web ou un blog dans les conditions suivantes :
• Limitation à 500 caractères, suivis de la mention « Source : » suivie d’un lien composé de l’url de l’article sur le blog Blog-Concept.com. Le lien ne doit pas comporter d’attribut « rel=nofollow »

• La copie partielle d’un article ou extraits d’articles sur un support papier (presse écrite) dans les conditions suivantes :
• Limitation à 1000 caractères, précédés ou suivis de la mention « Source : http://www. Blog-Concept.com»

Tarifs pour la reprise d’articles:

Dans le cas ou la copie ou reprise d’articles de notre blog sur un autre blog, site ou publication papier dépasserait le nombre de caractères stipulés ci-dessus la tarification de nos créations rédactionnelles est définit comme suit :

Reprise sur un blog ou site :
Tarif mensuel d’utilisation : 1200,00 euros HT (soit : 1440 euros TTC)

Reprise sur un support papier :
Tarif par exemplaire imprimé :
• de 1 à 500 exemplaires : 6,00 euros HT (5,98 euros TTC)
• de 501 à 2000 exemplaires : 3,00 euros HT ( 3,6 euros TTC)
• de 2001 à 10.000 exemplaires : 1,00 euros HT ( 1,2 euros TTC)
• + de 10.000 exemplaires : 0,70 euros HT (0,84 euros TTC)

Si vous souhaitez reprendre notre contenu d’une autre manière, n’hésitez pas à nous contacter, nous trouverons certainement une solution.

Rappel concernant la propriété intellectuelle :

Le Code français de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l’article L.122-5, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4).

Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle.

Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.

La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d’une peine de 152449,00 euros d’amende et de 2 ans d’emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

 

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